SOCIETE DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3203198
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2023
Présentation de la marque PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE
Déposée le 8 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 13-15 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 101 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE est expirée depuis le 8 janvier 2023.
SOCIETE DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : La Frégate
SOCIETE DU PALAIS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13-15 Promenade des Anglais - 06000 - NICE - France - SIREN 438101339
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°386935 - Publication au BOPI 2004-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584352 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517236 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-12-26
Inscription le 7 mars 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°596249 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-07
Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773767 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°775031 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Savon, parfumerie, gel douche, bain moussant, shampoing ; Vaiselle, vaiselle non en métaux précieux, verres à boire, flacons non en métaux précieux ; Tissus et produits textiles à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de toilette. Jetons de jeux, jetons ou pièces similaires, gobelets pour jeux, cartes à jouer, matériels de jeux à savoir roues de loterie et appareil de tirage, tables de jeux, billes à jouer, appareils de jeux avec régulateurs éléctroniques ou électriques ; appareils de jeux automatiques, appareils de jeux de hasard ou de ou de jeux d'habilité déclenchés par l'introduction des monnaies. Café, thé, cacao, succédanés de café, chocolat, confiserie, biscuiterie, sel, moutarde, épices, miel ; Services de casino, services d'organisations de jeux d'argent, de loterie, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort, concours, paris, pronostics ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux, music-hall, services de discothèque, représentation théatrâles, production, organisation et représentation de spectacles, conférences, congrès. Hôtellerie, services de restauration alimentaire, restaurants, salons de thés, bars, réservation de chambres d'hôtels.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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